En 2019, 1 voiture vendue sur 2 échappait au malus automobile
Chaque année, l’exécutif durcit un petit peu plus le malus automobile, espérant inciter les Français à acheter des voitures moins polluantes. Mais l’efficacité de cet outil laisse à désirer, pointe le Réseau Action Climat dans une étude sur le sujet. En effet, la moyenne des émissions de CO2 homologuées des voitures neuves ne diminue plus depuis 2016, s’élevant à 112 g de CO2/km en 2019, soit au-dessus du seuil de déclenchement en 2020.
En effet, en 2019, seuls 37% des véhicules vendus ont été soumis à un malus (seuil de 117 g de CO2/km NEDC). Dans l’hypothèse où les ventes de 2020 portent sur les mêmes modèles et les mêmes quantités, étant donnée l’abaissement du seuil de déclenchement à 110 g de CO2/km, ce sont 54% des véhicules qui seraient soumis à un malus. Trop peu, estiment les militants du Réseau Action Climat, qui recommandent que le barème du malus CO2 soit revu, tant sur son seuil que ses montants.
En effet, en 2019, seuls 37% des véhicules vendus ont été soumis à un malus (seuil de 117 g de CO2/km NEDC). Dans l’hypothèse où les ventes de 2020 portent sur les mêmes modèles et les mêmes quantités, étant donnée l’abaissement du seuil de déclenchement à 110 g de CO2/km, ce sont 54% des véhicules qui seraient soumis à un malus. Trop peu, estiment les militants du Réseau Action Climat, qui recommandent que le barème du malus CO2 soit revu, tant sur son seuil que ses montants.
Bonus-malus : le Réseau Action Climat prône un barème plus exigeant
Autre problème du malus automobile dans sa mouture actuelle : trop de véhicules peu chers ne rentrent pas dans le dispositif. En effet, parmi les véhicules thermiques qui resteraient en dehors du périmètre du malus CO2 en 2021, 30% coûtent moins de 20.000 euros, et 21% coûtent moins de 15.000 euros. Et pourtant, ces véhicules sont eux aussi polluants et gagneraient à être assujettis au malus, étant donné en plus leur faible prix.
Le Réseau Action Climat recommande donc de durcir la grille du malus. Il faut savoir qu’en 2019, le seuil du malus était situé au-dessus des émissions moyennes des véhicules vendus cette année-là (des émissions moyennes de 110 g de CO2/km contre un seuil de déclenchement du malus à 112 g de CO2/km). En plus, 95% des ventes de 2019 soit n’étaient pas soumises à un malus, soit étaient soumises à un malus inférieur à 1.000 euros. Pour le Réseau Action Climat, il faut également revoir les montants des malus. Là aussi, les exemples ne manquent pas : en 2020, un véhicule émettant 112 g de CO2/km n’était taxé qu’à hauteur de 100 euros. Enfin, il conviendrait de déplafonner le malus. Le plafonnement prévu pour 2021 fait qu’un véhicule qui émet 185 g de CO2/km sera taxé à la même hauteur qu’un véhicule qui émet plus de 250 g de CO2/km. Entre un véhicule émettant 185 g de CO2/km et un autre émettant 250 g de CO2/km, les ménages n’auront donc pas intérêt à privilégier celui qui émet moins.
Le Réseau Action Climat recommande donc de durcir la grille du malus. Il faut savoir qu’en 2019, le seuil du malus était situé au-dessus des émissions moyennes des véhicules vendus cette année-là (des émissions moyennes de 110 g de CO2/km contre un seuil de déclenchement du malus à 112 g de CO2/km). En plus, 95% des ventes de 2019 soit n’étaient pas soumises à un malus, soit étaient soumises à un malus inférieur à 1.000 euros. Pour le Réseau Action Climat, il faut également revoir les montants des malus. Là aussi, les exemples ne manquent pas : en 2020, un véhicule émettant 112 g de CO2/km n’était taxé qu’à hauteur de 100 euros. Enfin, il conviendrait de déplafonner le malus. Le plafonnement prévu pour 2021 fait qu’un véhicule qui émet 185 g de CO2/km sera taxé à la même hauteur qu’un véhicule qui émet plus de 250 g de CO2/km. Entre un véhicule émettant 185 g de CO2/km et un autre émettant 250 g de CO2/km, les ménages n’auront donc pas intérêt à privilégier celui qui émet moins.
