L’Asie du Sud-Est et la Turquie, deux grands pourvoyeurs de produits contrefaits
La contrefaçon, longtemps cantonnée aux marchés obscurs et aux produits de luxe, s'impose désormais comme un phénomène économique global touchant une multitude de secteurs. De la mode aux pièces détachées automobiles, en passant par les produits de soins et les jeux, aucun domaine n'échappe à ce fléau. Principalement produites en Asie du Sud-Est et en Turquie, ces marchandises frauduleuses trouvent désormais leur chemin vers l'Union européenne (UE) où la fabrication et l'assemblage local gagnent du terrain. Ce phénomène soulève non seulement des questions économiques liées à la protection de la propriété intellectuelle des entreprises mais pose également un risque majeur pour la santé et la sécurité des consommateurs.
Les contrefacteurs ne cessent de diversifier leurs méthodes pour infiltrer le marché de l'Union européenne. Le fret maritime, principal vecteur d'importation, s'accompagne désormais de stratégies logistiques complexes exploitant les voies routières, aériennes et même ferroviaires. Ces organisations criminelles, profitant des failles du système de dédouanement et de la libre circulation des marchandises, mettent en œuvre des schémas de fraude sophistiqués pour acheminer leurs produits contrefaits vers les consommateurs européens.
Les contrefacteurs ne cessent de diversifier leurs méthodes pour infiltrer le marché de l'Union européenne. Le fret maritime, principal vecteur d'importation, s'accompagne désormais de stratégies logistiques complexes exploitant les voies routières, aériennes et même ferroviaires. Ces organisations criminelles, profitant des failles du système de dédouanement et de la libre circulation des marchandises, mettent en œuvre des schémas de fraude sophistiqués pour acheminer leurs produits contrefaits vers les consommateurs européens.
La Douane demandera désormais le déréférencement de vendeurs frauduleux
Le nouveau plan se concentre sur deux axes principaux. D'une part, il vise à identifier et démanteler les réseaux de contrefaçons, notamment ceux qui produisent des contrefaçons « made in France ». L'approche ne se limite plus à saisir et détruire les produits illicites mais cherche à remonter les filières, en utilisant de nouveaux outils juridiques renforcés par la loi du 18 juillet 2023. D'autre part, le plan cible spécifiquement la vente en ligne, où les trafics de contrefaçons prolifèrent. Grâce au nouvel outil légal d'« injonction numérique », la douane pourra contraindre les plateformes internet à déréférencer les vendeurs frauduleux. De plus, le déploiement d'un réseau de cyberdouaniers vise à renforcer la surveillance et l'action directe sur le web.
L'efficacité espérée de ce plan repose également sur une coopération accrue entre différentes entités. La douane intensifie sa collaboration avec les forces de l'ordre, la justice, ainsi que le Comité national anticontrefaçon et l'Union des Fabricants pour une lutte coordonnée. Ces partenariats visent à maximiser les capacités d'intervention et à bénéficier d'un partage d'informations efficace pour déjouer les plans des fraudeurs. Avec ces mesures, la France affiche sa détermination à protéger son économie, sa population et son savoir-faire contre la contrefaçon, adaptant ses réponses à l'évolution des menaces dans un monde de plus en plus digitalisé.
L'efficacité espérée de ce plan repose également sur une coopération accrue entre différentes entités. La douane intensifie sa collaboration avec les forces de l'ordre, la justice, ainsi que le Comité national anticontrefaçon et l'Union des Fabricants pour une lutte coordonnée. Ces partenariats visent à maximiser les capacités d'intervention et à bénéficier d'un partage d'informations efficace pour déjouer les plans des fraudeurs. Avec ces mesures, la France affiche sa détermination à protéger son économie, sa population et son savoir-faire contre la contrefaçon, adaptant ses réponses à l'évolution des menaces dans un monde de plus en plus digitalisé.